Politiques & règlements généraux

politiques et réglements généraux

CLUB SOCCER DE LONGUEUIL (CSL)

Règlements généraux

Mise à jour telle qu’adoptée au conseil d’administration du 4 décembre 2019 et ratifiée par les membres lors de l’assemblée générale annuelle du 8 décembre 2019.

NEQ : 1144729440 « La ligue de soccer mineur de Longueuil ».

Règlements généraux


Politique sur la confidentialité et la protection des renseignements personnels

Adoptée au conseil d’administration du 20 novembre 2024.

Politique sur la confidentialité et la protection des renseignements personnels


Politique de gestion du Fonds Zorhan Bassong

Adoptée au conseil d’administration du 20 novembre 2024.

Politique de gestion du Fonds Zorhan Bassong


Politique de gestion des indemnités de formation & de transfert des joueurs

Adoptée au conseil d’administration du 20 novembre 2024.

Politique de gestion des indemnités de formation & de transfert des joueurs


Politique sur la vérification des antécédents judiciaires

Adoptée au conseil d’administration du 18 décembre 2024.

Politique sur la vérification des antécédents judiciaires


Politique de remboursement

Adoptée au conseil d’administration du 15 janvier 2025.

Politique de remboursement


Politique de gestion du Fonds d’aide

Adoptée au conseil d’administration du 19 février 2025.

Politique de gestion du Fonds d’aide


Politique entourant la participation à des tournois

Adoptée au conseil d’administration du 15 octobre 2025.

Politique entourant la participation à des tournois


Politique et Processus pour la gestion des violations éthiques

Adoptée au conseil d’administration du 12 mars 2025.

Politique et Processus pour la Gestion des Violations Éthiques


Politique RH

Adoptée au conseil d’administration du 16 avril 2025.

Politique RH


Politique d’intégrité

Adoptée au conseil d’administration du 19 mai 2025.

Politique d’intégrité

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